Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CATTIN
/
JUBILEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUBILEE
CATTIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1436180
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1997

Présentation de la marque JUBILEE

Déposée le 19 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CATTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUBILEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CATTIN domicilié(e) La Guron, 25500 MORTEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque JUBILEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUBILEE est expirée depuis le 19 novembre 1997.

CATTIN a également déposé les autres marques suivantes : BIFACE , REPUBLIC , PIVOTIME


CATTIN S.A., société anonyme - La Guron, 25500 MORTEAU. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Articles d'horlogerie et de chronométrie.